F.LLI BASSOLI di Giorgio Bassoli & C. SAS dont le siege est situé Via Pilata 48 – 23887 Olgiate Molgora (Lc) est propriétaire du site: www.bassoli.it
1. Acceptation des conditions générales de vente
En envoyant la confirmation de la commande par voie électronique, le client accepte et s’engage inconditionnellement à observer dans ses relations avec F.lli Bassoli Sas, propriétaire du site de e-commerce ‘www.bassoli.it’, les conditions générales et de paiement décrites ci-dessous, déclarant qu’il a lu et accepté toutes les indications qui lui ont été fournies. Le transfert de la confirmation de la commande implique donc une pleine connaissance des conditions de vente et de leur acceptation.
2. Responsabilité
F.lli Bassoli Sas n’est responsable d’aucun dommage ou perte, direct et/ou indirect, résultant de la vente de biens proposés dans le catalogue publié sur le site ‘www.bassoli.it’, également pour retard et/ou non-livraison du produit, ni pour la correspondance des marchandises publiées sur le site, ni pour tout autre fait non imputable directement à F.lli Bassoli Sas et au site de e-commerce 'www.bassoli.it' qu’elle gère.
3. Informations techniques
F.lli Bassoli se réserve le droit de modifier/adapter les informations techniques et dimensionnelles des produits du catalogue, même sans préavis. Il est entendu que l’image accompagnant la feuille descriptive d’un produit peut ne pas être parfaitement représentative de ses caractéristiques, mais peut différer en couleur, taille, produits, accessoires dans la figure. Toutes les informations à l’appui de l’achat doivent être comprises comme un simple matériel d’information générique, non lié aux caractéristiques réelles d’un seul produit.
4. Disponibilité des produits
Étant donné que l’accès et la possibilité de passer une commande en ligne modifient la disponibilité du produit en temps reel, F.lli Bassoli Sas ne garantit pas la certitude de l’attribution des merchandises commandées.
5. Commandes
Les commandes sont acceptées uniquement et exclusivement sous forme écrite via Internet (en ligne) ou par e-mail à horsetools@bassoli.it. Le client qui envoie la commande recevra, à la fin de la procédure, une communication confirmant la commande, par e-mail, avec l’indication du numéro de commande relatif. La commande ne sera acceptée qu’après paiement et avec les marchandises disponibles. Le client recevra un e-mail qui confirmera à tous les égards l’envoi qui a eu lieu.
6. Prix
Tous les prix excluent la TVA et sont nets des frais de transport, les prix peuvent être modifies à tout moment sans préavis, sans changer les commandes en cours déjà acceptées même si elles ne sont pas encore expédiées.
7. Modalités de paiement
Le client, une fois la commande transmise, recevra un e-mail contenant toutes les informtions nécessaires pour pouvoir effectuer le paiement. Le paiement des produits achetés peut se faire selon les méthodes suivantes:
7.a Paiement par virement bancaire anticipé
Le paiement doit être soumis au plus tard 3 jours à partir de la date de reception de l’e-mail de confirmation contenant toutes les informations de paiement, sinon F.lli Bassoli Sas se réserve le droit d’annuler la commande. Pour accélérer le processus d’expédition, le client peut envoyer par e-mail le justificatif du virement effectué avec le numéro de CRO.
7.b Paiement à la livraison au courier
Le transport a augmenté de 8,00 euros (redevance fixe) en espèces our avec un chèque bancaire au nom de F.lli Bassoli Sas.
7.c Paiement avec Paypal
Notre compte: vendite@bassoli.it
8. Livraisons et expeditions
Le délais de livraison varient de 2 à 8 jours ouvrables selon la disponibilité des produits en stock. Les merchandises voyagent toujours au risque et au danger du client et aux frais du client.
9. Facturation
Pour chaque achat, une facture régulière sera émise précisant le nom du client privé ou de l’entreprise, le nom de l’entraprise, le code fiscal, le numéro de TVA et l’adresse. La facture sera envoyée par voie électronique, avant le 15 du mois suivant la commande, à l’e-mail insérée lors de l’inscription.
10. Obligations de l’acheteur
Le consommateur et/ou le client s’engage et oblige, une fois que la procedure d’achat “en ligne” est terminée, à veiller à l’impression et la conservation de ces conditions générales, qu’il aura d’ailleurs déjà considérées et acceptées comme un passage obligatoire dans l’achat, ainsi que les specifications du produit acheté, et ce afin de satisfaire pleinement à la condition mentionnée dans les articles 4, 5, 52 et 53 de Décr. Législ. 206/2005.
10.1
Il est strictement interdit à l’acheteur d’entrer des données fausses et/ou fictives dans la procedure d’enregistrement necessaire pour activer contre lui le processus d’exécution de ce contrat et les communications supplémentaires connexes; les données personnelles et les e-mails doivent être exclusivement Vos données personnelles réelles et non de tiers, ou de fantaisie. Le consommateur et/ou le client autorise F.lli Bassoli Sas et s’engage à fournir, à la demande discrétionnaire de ce dernier, une copie des documents d’identité valable. Le non-respect de la demande de documents autorise F.lli Bassoli Sas à résilier le contrat pour non-conformité de l’acheteur. Il est expressément interdit de faire plusieurs enregistrement correspondant à la même personne ou d’entrer des données tierce. F.lli Bassoli Sas se reserve le droit de poursuivre légalement toute violation et abus, dans l’intérêt et pour la protection des consommatuers tous.
10.2
Le client maintient F.lli Bassoli Sas de toute responsabilité découlant de la question de documents fiscaux incorrects en raison d’erreurs liées aux données fournies par le client, étant le client lui-même seul responsable de l’insertion correcte.